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Marques déposées par monsieur MEIRE Claude
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GAUFRE ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAUFRE ETOILE
M. MEIRE Claude

Numéro de dépôt :
3972406
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
GAUFRE ETOILE de MEIRE Claude

Présentation de la marque GAUFRE ETOILE

Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur MEIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GAUFRE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur MEIRE Claude domicilié(e) “ La Californie ”, 2 Allée des Sauges - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILOR AVOCATS, M. MONNE Jean-Christophe domicilié(e) 659 Avenue Paul Muller - 54600 - VILLERS LES NANCY - France.

La marque GAUFRE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUFRE ETOILE est expirée depuis le 26 décembre 2022.

MEIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MEIRE GLACIER , MAISON MEIRE GAUFRE ETOILE


M. MEIRE Claude - “ La Californie ”, 2 Allée des Sauges - 83320 - CARQUEIRANNE - France


FILOR AVOCATS, M. MONNE Jean-Christophe - 659 Avenue Paul Muller - 54600 - VILLERS LES NANCY - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643004 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 2 février 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°662215 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.